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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON PIERRE SPARR SUCCESSEURS
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RAYON D'ALSACE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RAYON D'ALSACE
MAISON PIERRE SPARR SUCCESSEURS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1444213
Date de dépôt :
24/04/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2027
RAYON D\'ALSACE de MAISON PIERRE SPARR SUCCESSEURS

Présentation de la marque RAYON D'ALSACE

Déposée le 24 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON PIERRE SPARR SUCCESSEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAYON D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON PIERRE SPARR SUCCESSEURS domicilié(e) 14, Rue de Hoen - 68980 - BEBLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 609 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN Sabine domicilié(e) 4a, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque RAYON D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RAYON D'ALSACE arrivera à expiration en date du 24 avril 2027.

MAISON PIERRE SPARR SUCCESSEURS a également déposé les autres marques suivantes : SPARR PRESTIGE , RENÉ SPARR , PIERRE SPARR , SPARR DIAMANT , ALSACE ONE , MARQUIS DE PERLADE , DYNASTIE , SPARR SYMPHONIE , J. PIERRE TEMPÉ , ZIEGLER


MAISON PIERRE SPARR SUCCESSEURS, Société par actions simplifiée - 14, Rue de Hoen - 68980 - BEBLENHEIM - France - SIREN 513609503


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN Sabine - 4a, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Inscription le 20 juin 1988 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°31003 - Publication au BOPI 1988-06-20

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2007 n°2330829 - Publication au BOPI 2007-01-08

Inscription - Changement de dénomination n°31003 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2088546 - Publication au BOPI 1997-21

Inscription le 11 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523573 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-11

Inscription le 14 septembre 2010 - Renonciation partielle n°531960 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-14

Renouvellement avec limitation le 25 avril 2017 n°2647230 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-04-25

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Alsace.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.